CONGO

      Sélection bibliographique


             

    

La démocratie congolaise "brûlée" au pétrole

Le Congo-Brazzaville sur le chemin de la paix ?

Congo-Brazzaville : dérives politiques, catastrophe humanitaire, désirs de paix

L'Acte fondamental du Congo-Brazzaville du 24 octobre 1997

Un nouvel acte fondamental pour une nouvelle transition démocratique au Congo

Indépendance du pouvoir judiciaire et protection des droits de l'homme au Congo à la lumière des deux décisions de la Cour Suprême du 2 août 1996

Du processus démocratique au Congo

Ethnies et partis : le cas du Congo

Les voies du politique au Congo. Essai de sociologie historique

La plus haute juridiction du Congo aujourd'hui

Démocraties ambiguës en Afrique Centrale : Congo-Brazzaville, Gabon : 1940-1965

Les bases de développement économique contenues dans la constitution congolaise du 15 mars 1992

L'acte fondamental dans l'histoire constitutionnelle et politique du Congo

Villes secondaires et pouvoirs locaux en Afrique subsaharienne. Le Congo

La Constitution congolaise du 15 mars 1992

Messies, fétiches et lutte de pouvoirs entre les "grands hommes" du Congo démocratique

Congo : Environnement juridique des médias

La conférence nationale du Congo, émergence ou continuité de l'élite politique ?

Congo démocratie : les références

Congo démocratie : les déboires de l'apprentissage

Congo : les origines politiques de la décomposition d'un processus de libéralisation (Août 1992-Décembre 1993)

Programme d'appui au développement régional en république du Congo : le projet "PADRE"

Le Congo

Congo et Burkina Faso : Quête exemplaire de la démocratie

Election présidentielle de 1992 au Congo : entreprise politique et mobilisation électorale

Congo, la transition escamotée

Charte de l'unité nationale - Charte des Droits et Libertés - Conférence nationale souveraine du Congo

Congo : l'expérience de la conférence nationale

Les lois organiques existent-elles au Congo ?

Droit public congolais

Le parti et l'état en République populaire du Congo : rapports structurels et fonctionnels. T. 1 et 2


            

KOULA, Yitzhak
La démocratie congolaise "brulée" au pétrole
PARIS : L'HARMATTAN, 2000. - 219 P. (POINTS DE VUE CONCRETS)

Thèmes : GUERRE CIVILE ; INSTITUTIONS POLITIQUES ; VIE POLITIQUE ; RELATIONS EXTERIEURES


    

Le Congo-Brazzaville sur le chemin de la paix
NOUVELLES CONGOLAISES. N° 28. Janvier-Février. 94 P.

Thèmes : VIE POLITIQUE ; GUERRE CIVILE ; RELATIONS INTERETHNIQUES


    

RUPTURE-SOLIDARITE. PARIS
Congo-Brazzaville : dérives politiques, catastrophe humanitaire, désirs de paix
PAARIS : KARTHALA, 1999. 239 P. (MUTATIONS ET DEFIS EN AFRIQUE CENTRALE)

Le 15 octobre 1997, les milices cobras aidées par les troupes angolaises entrent à Brazzaville. D. Sassou-Nguesso sort vainqueur du conflit qui l'oppose depuis le 5 juin à P. Lissouba. Pour les populations, c'est la fin de la guerre. A peine un an et demi après, les combats reprennent plus intenses entre milices de l'opposition , ninjas et anciens cocoyes, et nouvelles recrues cobras de l'armée congolaise. Massacres, exactions, viols : la reprise des hostilités donne lieu à une montée en puissance de la barbarie. Rupture-solidarité relit ces événements.. (KARTHALA)

Thèmes : GUERRE CIVILE ; RELATIONS INTERETHNIQUES


    

DIBAS FRANCK, Eric
L'Acte fondamental du Congo-Brazzaville du 24 octobre 1997
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 3. 1998/09.- P. 300-308

Suite à plusieurs mois de guerre civile en 1997, le Congo s'est doté d'un texte constitutionnel provisoire, l'Acte fondamental, promulgué le 24 octobre 1997, fixant la transition politique jusqu'à la mise en application d'une nouvelle Constitution. Ce texte consacre un régime présidentiel instaurant une démocratie multipartisane et garantissant les libertés publiques fondamentales. (IBISCUS-CEAN, F.M.)

Thèmes : CONSTITUTION ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; REGIME POLITIQUE ; LIBERTE PUBLIQUE


     

MBILAMPINDO, Wilfrid
Un nouvel acte fondamental pour une nouvelle transition démocratique au Congo
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 2. 1998/05.- P. 149-165

Du 5 juin au 15 octobre 1997, le Congo a vécu une nouvelle période sanglante de son histoire. L'Acte fondamental du 24 octobre 1997 met fin à quatre mois d'affrontements sanglants entre les forces gouvernementales et une partie de l'opposition. Ce processus vise à réconcilier les partis en désaccord, à réaffirmer les principes fondamentaux de la République et enfin, à renforcer le pouvoir exécutif du Président de la République. Tout ceci devrait être facilité par la création d'un forum national pour la reconstruction du Congo qui délimitera la période de transition pendant laquelle le pays devra retrouver son unité nationale. (IBISCUS-CEAN, F.M.)

Thèmes : CONSTITUTION ; INSTITUTION POLITIQUE ; DEMOCRATISATION ; CONFLIT POLITIQUE


     

BOUKONGOU, Jean Didier
Indépendance du pouvoir judiciaire et protection des droits de l'homme au Congo à la lumière des deux décisions de la Cour Suprême du 2 août 1996
PENANT. N° 825. 1997/12.- P. 310-330

Thèmes : DEMOCRATIE ; DROITS DE L'HOMME ; CONSTITUTION ; JURIDICTION


     

DIBAS FRANCK, Eric
Du processus démocratique au Congo
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 2. 1997/05.- P. 210-223

Avec la constitution du 15 mars 1992 et l'élection de Pascal Lissouba à la Présidence de la République, le Congo s'est dote d'institutions plus démocratiques qu'auparavant. Cependant, ce processus de démocratisation a été accompagné d'une guerre civile depuis 1993 ou les factions et les ethnies s'affrontent bien que, dans leur immense majorité, les congolais souhaitent ardemment une démocratie calme pour le Congo. (IBISCUS-CEAN, F.M.)

Thèmes : CONSTITUTION ; INSTITUTION POLITIQUE ; DEMOCRATISATION ; CONFLIT POLITIQUE


    

FRANK, Philippe
Ethnies et partis : le cas du Congo
AFRIQUE CONTEMPORAINE. N° 182. 1997/04.- P. 3-15

Apres avoir connu un régime "progressiste" pendant près de trente ans, le Congo a fait le choix de la démocratie à partir de 1991. La transition démocratique s'est déroulée d'abord en douceur, mais la machine institutionnelle s'est rapidement grippée, ce qui a entraîné de graves troubles faisant un millier de morts. Certains commentateurs ont alors parle de retour de la politique tribale. Cette explication est cependant insuffisante, voire contraire à la réalise (rés. d'auteur). Sommaire de l'article : Les partis congolais : d'une base communautaire à une audience nationale ; L'ethnie conçue comme tremplin ; Une floraison d'associations ; Les grandes formations politiques ; L'absence de représentation des grands groupes humains ; L'identification politico-régionale ; Des identités artificielles ; Les tabous de la presse ; Les relations entre les partis ; Centre et périphérie ; Une stratégie alternative ; La déstabilisation des partis nationaux ; Bibliographie (IBISCUS-ISTOM)

Thèmes : POLITIQUE ; PARTI POLITIQUE ; ETHNIE ; TRIBALISME ; DEMOCRATISATION ; IDENTITE CULTURELLE ; PRESSE


    

BAZENGUISSA GANGA, Remy
Les voies du politique au Congo. Essai de sociologie historique
PARIS : KARTHALA, 1997/03.- 459 P.- (HOMMES ET SOCIETES)

Cet ouvrage sur le CONGO commence en 1946 (année des premières élections législatives) et s'achève en 1991 (luttes politiques durant la Conference Nationale). La première partie de 1946 à 1963 montre l'accession des Congolais à l'indépendance politique. La deuxième partie (1963-1968) étudie l'émergence des jeunes dans le champ politique. La troisième partie (1968-1971) décrit la militarisation du champ politique pendant cette période. La quatrième partie (1971-1974) examine l'élimination de l'aile gauche du parti unique : PCT (Parti Congolais du Travail). Le dernier chapitre (1975-1990) étudie la fin du groupe charismatique après l'assassinat de son leader NGOUABI et la Conference Nationale (26 fevrier/10 juin 1991) (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : POLITIQUE ; INDEPENDANCE NATIONALE ; ETAT ; INSTITUTION POLITIQUE ; REVOLUTION ; REGIME MILITAIRE ; CORRUPTION


    

MBILAMPINDO, Wilfrid
La plus haute juridiction du Congo aujourd'hui
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 1. 1997/01.- P. 37-48

Créée en 1962, la Cour Suprême du Congo a été reformée en 1992 et en 1994 : de nouvelles chambres ont vu le jour dans un souci d'efficacité et d'une bonne administration de la justice et de l'indépendance des magistrats par rapport aux pouvoirs législatif et exécutif. Cette nouvelle organisation résulte de la volonté de changement émise lors de la Conference nationale souveraine qui s'etait tenue de février à juin 1991. (CEAN, F.M.) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : JURIDICTION ; JUSTICE


    

BERNAULT, Florence
Démocraties ambiguës en Afrique Centrale : Congo-Brazzaville, Gabon : 1940-1965
PARIS : KARTHALA, 1996/08.- 423 P.- (LES AFRIQUES)

Cet ouvrage rend compte à la fois des survivances de la tradition et des bouleversements humains, économiques et politiques liés à la colonisation en Afrique centrale (au Congo et au Gabon). Il décrit la situation de la société colonisée, de l'action politique durant cette période des deux leaders "Leon M'BA et Fulbert Youlou, de la violence politique durant les années 1958 à 1963

Thèmes : HISTOIRE COLONIALE ; CHANGEMENT SOCIAL ; ELECTION ; ADMINISTRATION PUBLIQUE ; POLITIQUE ; SOCIETE ; ELITE ; GOUVERNEMENT ; INDEPENDANCE NATIONALE ; ETAT


    

MBILAMPINDO, Wilfrid
L'acte fondamental dans l'histoire constitutionnelle et politique du Congo
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 2. 1996/05.- P. 213-230

Le procède peu usuel de l'acte fondamental semble ancre dans les moeurs politiques congolaises en temps de crise institutionnelle. Les régimes provisoires instaurés par celui-ci sous le monopartisme révélaient une nette prépondérance du chef de l'exécutif qui pourrait s'expliquer par la création d'un organe primant sur tous les autres organes du Parti et de l'Etat. A l'inverse, le régime de transition démocratique institue par l'acte fondamental du 4 juin 1991 s'est traduit par la mise en place d'un organe législatif et la prééminence du Premier ministre au détriment du Président de la République. (IBISCUS-CEAN, M.B.)

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; CONSTITUTION ; DROIT CONSTITUTIONNEL


    

MIANSONI, Camille
Les bases de développement économique contenues dans la constitution congolaise du 15 mars 1992
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 2. 1996/05.- P. 130-135

Deux orientations majeures caractérisent les bases d'un développement économique posées par la constitution congolaise du 15 mars 1992. Il s'agit d'une part de l'engagement des principes politiques institues : la démocratie, la morale politique, la décentralisation ; et d'autre part, de l'affirmation des libertés économiques : garantie de la propriété, liberté d'entreprendre (IBISCUS-CEAN, M.B.)

Thèmes : CONSTITUTION ; INSTITUTION POLITIQUE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE


   

ZIAVOULA, Robert Edmond
Villes secondaires et pouvoirs locaux en Afrique subsaharienne. Le Congo
UPPSALA : NORDISKA AFRIKAINSTITUTET, 1996.- 143 P.- (DOCUMENT DE RECHERCHE)

Le Congo compte en dehors de Brazzaville et Pointe Noire 18 villes secondaires, 34 villes moyennes et 39 petits centres ruraux. Les centres secondaires à qui les autorités politiques donnent tout pouvoir d'encadrement administratif et économique sont des capitales régionales et les centres ruraux ou villes moyennes sont les capitales de districts. La faillite du plan quinquennal de 1982-86 actualise la relation pouvoir urbain , pouvoir central et pouvoir local. Des réformes sont engagées : décentralisation, pouvoir populaire, autonomie locale, démocratie et développement, partage du pouvoir entre pouvoir central et collectivités locales. Les élections locales montrent l'intérêt que suscite les villes secondaires. Les associations et les organisations diverses naissent pour soutenir le pouvoir des villes contre le pouvoir central. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : VILLE ; COLLECTIVITE LOCALE ; POUVOIR ; POPULATION ; VILLE MOYENNE ; ADMINISTRATION PUBLIQUE ; ETAT ; ELECTION ; FINANCES LOCALES ; VILLAGE ; CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE ; MIGRATION ; DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE


    

MAKASSY, Gilbert
La Constitution congolaise du 15 mars 1992
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 1. 1995.- P. 18-32

La nouvelle Constitution congolaise, adoptée par référendum le 15 mars 1992, met fin au régime de parti unique et au régime transitoire mis en place par la Conférence nationale en 1991. Cette Constitution instaure une régime démocratique présidentiel garantissant le multipartisme, les libertés fondamentales, l'indépendance de la justice et la séparation des pouvoirs exécutifs et législatifs. (IBISCUS-CEAN, F. M.)

Thèmes : CONSTITUTION ; INSTITUTION POLITIQUE ; DEMOCRATISATION ; CONFERENCE NATIONALE ; MULTIPARTISME


   

GRUENAIS, M.E. ; MOUANDA MBAMBI, F. ; TONDA, J.
Messies, fétiches et lutte de pouvoirs entre les "grands hommes" du Congo démocratique
CAHIERS D'ETUDES AFRICAINES. Vol. 35-1. N° 137. 1995.- P. 163-193

La Conférence nationale qui se déroule au Congo en 1991 a engagé résolument le pays dans la voie de la "démocratisation". Elle a conforté l'émergence des trois principaux leaders politiques congolais d'aujourd'hui : P. Lissouba, l'actuel président de la République, Bernard Kolelas, maire de Brazzaville et Denis Sassou Nguesso, ancien président de la République. Tout le déroulement de la Conférence nationale, ainsi que les termes dans lesquels les luttes et les alliances entre ces trois hommes se sont exprimées, invitent à reconnaître la place du religieux dans la vie politique récente du Congo où le messianisme le dispute à la magie, à la sorcellerie et au christianisme dans l'affrontement de ces "grands hommes" pour contrôler le pouvoir. (d'après résume revue) (IBISCUS-INADES)

Thèmes : ANIMISME ; SORCELLERIE ; PARTI POLITIQUE ; DEMOCRATISATION ; OPPOSITION POLITIQUE ; RELIGION ; CROYANCE ; POUVOIR


   

FRANCE. MINISTERE DE LA COOPERATION. DEV IME
Congo : Environnement juridique des médias
PARIS : MINISTERE DE LA COOPERATION, 1995.- 59 P.

L'environnement institutionnel des médias au Congo est fixé par les textes suivants que retranscrit le présent document. Il s'agit de la loi du 10 août 1994 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil Supérieur de l'Information et de la Communication ; le décret du 30 novembre 1994 fixant les modalités d'organisation et de supervision de l'élection des membres du Conseil supérieur de l'Information et de la Communication ; les deux chartes sur les droits et les libertés (1991) et sur les professionnels de la communication (1992) ; enfin le projet de loi de 1995 sur la liberté de la presse. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : MEDIA ; LEGISLATION


   

TALEC, Sylvie
La conférence nationale du Congo, émergence ou continuité de l'élite politique ?
BORDEAUX : CEAN, 1995.- 197 P.

Thèmes : CHANGEMENT POLITIQUE ; PARTI POLITIQUE ; ELITE POLITIQUE ; CONFERENCE NATIONALE


   

BANIAFOUNA, Calixte
Congo démocratie : les références
PARIS : L'HARMATTAN, Vol. 2, 1995.- 271 P.

Plus qu'un support de l'Histoire d'une époque et de la vie politique au Congo, ce deuxième volume, annexes des "Déboires de l'Apprentissage", constitue un véritable outil de travail et vise à répondre à deux ambitions : * Pallier au manque de références. Hommes politiques, chercheurs, historiens, responsables d'entreprises, étudiants, administrateurs, etc. se confrontent souvent à cette carence faute de bibliothèque organisée au Congo. Aussi, ce recueil d'annexes est-il tout trouvé pour combler de genre de lacunes. * Authentifier le récit des événements. Ce volume offre des documents authentiques. Il est structuré suivant l'ordre chronologique de l'évolution des événements décrits dans le volume 1, dont il est indispensable de se procurer. (IBISCUS-CID BRAZZAVILLE)

Thèmes : CONSTITUTION ; DEMOCRATIE ; DEMOCRATISATION ; ELECTION ; GOUVERNEMENT ; POLITIQUE ; REGIME POLITIQUE


   

BANIAFOUNA, Calixte
Congo démocratie : les déboires de l'apprentissage
PARIS : L'HARMATTAN, Vol. 1, 1995.- 288 P.

Cet ouvrage n'a ni l'intention de reconstituer l'histoire politique congolaise dans sa totalité ni, en particulier, de retracer le détail de la mise en place progressive des institutions nationales. Des modalités de la pénétration et de l'emprise française, de la prise en main des institutions par les nationaux, seuls sont retenus les éléments nécessaires à la compréhension de l'évolution politique de l'ensemble, passé d'un état de type traditionnel à une société marxiste, avant d'amorcer la voie démocratique. (IBISCUS-CID BRAZZAVILLE)

Thèmes : CONSTITUTION ; CRISE ECONOMIQUE ; DEMOCRATIE ; DEMOCRATISATION ; ELECTION ; ETHNIE ; GUERRE CIVILE ; HISTOIRE ; HISTOIRE COLONIALE ; PARTI POLITIQUE ; POLITIQUE


   

QUANTIN, Patrick
Congo : les origines politiques de la décomposition d'un processus de libéralisation (Août 1992-Décembre 1993)
AFRIQUE POLITIQUE. N° 1994. 1994.- P. 167-190

Après un processus de transition aboutissant à l'élection d'un nouveau président, la dynamique de changement au Congo s'est aussitôt enrayée laissant place à une déstabilisation du système politique et des fonctions de souveraineté de l'Etat. Le nouveau pouvoir n'a su ni pu contrôler les tendances lourdes qui déstructurent la société congolaise. Les crises à répétition mettent en jeu des secteurs différenciés, jeunesse urbaine, militaires, politiciens, qui interviennent selon leur propre logique. (CEAN, Résumé auteur) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : POLITIQUE ; CONFLIT POLITIQUE ; CRISE POLITIQUE


   

FRANCE. MINISTERE DE LA COOPERATION
Programme d'appui au développement régional en république du Congo : le projet "PADRE"
PARIS : RESEAU CONSEIL PARTENARIAT, 1993/04.- 108 P.

Les objectifs de ce projet sont de définir la contribution de la Coopération française à une nouvelle politique d'appui au développement régional (districts de LEKANA et de DJAMBALA), en prenant en compte le nouveau contexte institutionnel congolais. La mission a fait un diagnostic de la région du point de vue démographique, économique et financier et identifie les acteurs du développement régional (représentants de l'Etat, élus, groupements coopératifs, femmes et associations). En deuxième partie, il élabore la stratégie de développement global en précisant les priorités sectorielles et les principes de l'appui de la coopération française. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : COOPERATION BILATERALE ; LOI ; ADMINISTRATION PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; STRATEGIE DU DEVELOPPEMENT ; ECONOMIE NATIONALE ; COLLECTIVITE LOCALE


   

BALLIF, Noël
Le Congo
PARIS : KARTHALA, 1993/01.- 215 P.

Depuis la découverte du royaume de Kongo par les Portugais, en 1482, ce pays a connu bien des événements : la rencontre du Makoko, roi des Batéké, et de Pierre Savorgnan de Brazza, la colonie du Congo français, la France libre et le général de Gaulle. En 1960, c'est l'indépendance. Une flore abondante et une faune singulière ont été jusqu'à aujourd'hui préservées. De leur côté, les ressources pétrolières du pays constituent un atout pour favoriser l'essor économique et permettre d'appuyer les mesures prises en faveur de la santé des populations. Ici, les musiques, les masques et les danses rythment la vie culturelle où la poésie a trouvé une expression originale. Le tourisme s'éveille dans les savanes et les forêts galeries, les rivières et ce fleuve immense. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : HISTOIRE ECONOMIQUE ET SOCIALE ; FAUNE SAUVAGE ; HISTOIRE COLONIALE ; INDEPENDANCE NATIONALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ECONOMIE NATIONALE ; SANTE PUBLIQUE ; PATRIMOINE CULTUREL ; RELIGION ; TOURISME


   

DECRAENE, Philippe
Congo et Burkina Faso : Quête exemplaire de la démocratie
MONDES ET CULTURES. Vol. 53. N° 4. 1993.- P. 135-144

En comparant la situation du Congo et celle du Burkina Faso, l'auteur décrit comment la démocratie est menacée au Congo : contestations légales ou dans la rue, absence de programme, pouvoir des militaires. En revanche, au Burkina Faso, depuis 1992 et les élections législatives du 24 mai, les conditions de la démocratie sont réunies, tandis que le programme d'ajustement structurel se poursuit lentement mais sûrement et que l'économie informelle se porte relativement bien (25 % du PIB). (IBISCUS-RITIMO)

Thèmes : DEMOCRATISATION ; ELECTION ; GOUVERNEMENT ; POUVOIR


   

WEISSMAN, Fabrice
Election présidentielle de 1992 au Congo : entreprise politique et mobilisation électorale
TALENCE : CEAN, 1993.- 138 P.

Alors que les consultations électorales se multiplient au sud du Sahara, la question de la mobilisation politique est loin d'y avoir été élucidée. En Afrique, l'élection reste un mode de légitimation "importé", à priori dépourvu de signification. Comment, dès lors, les partis politiques parviennent-ils à mobiliser leur électorat ? Cette étude analyse les stratégies électorales des candidats à l'élection présidentielle congolaise de 1992. Jouant des divers registres de la société congolaise, les techniques de mobilisation souterraine semblent y avoir joué un rôle prépondérant. (CEAN, Résumé auteur) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : ELECTION ; POLITIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; RESULTATS ELECTORAUX


   

MENGA, Guy
Congo, la transition escamotée
PARIS : L'HARMATTAN, 1993.- 224 P.

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; DEMOCRATISATION ; CONFERENCE NATIONALE


   

Charte de l'unité nationale - Charte des Droits et Libertés - Conférence nationale souveraine du Congo
PARLEMENTS ET FRANCOPHONIE. N° 85. 1992/06.- P. 54-64

Textes de la Charte de l'unité nationale et de la Charte des Droits et Libertés rédigés à la Conférence nationale souveraine du Congo (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : DEMOCRATISATION ; ETAT NATION ; CONFERENCE NATIONALE


   

PHILIPPE, Christine
Congo : l'expérience de la conférence nationale
DEFENSE NATIONALE. N° 11. 1991/11.- P. 115-126

Le Congo s'est engagé pacifiquement vers le multipartisme. La Conférence Nationale s'est tenue en février 1991. Il a été décidé de transformer le nom du pays en "République du Congo" et de retrouver le drapeau vert, jaune, rouge adopté en 1960. Les changements de fond concernent les institutions. L'Assemblée nationale populaire élue le 24/092, est dissoute et remplacée par le "Conseil supérieur de la république" chargé du contrôle sur l'exécutif, de l'examen, après débat national, du projet de Constitution à soumettre au référendum, de garantir l'accès équitable des partis politiques aux mass médias officiels, de superviser les élections, de la protection des droits de l'homme. Le Premier ministre, élu par la Conférence nationale, présidera le Conseil des Ministres. Il est aussi Chef des Armées, nomme et démet les membres du gouvernement. Il nomme également les hauts fonctionnaires civils et militaires. Le président de la République cède le pouvoir réel au nouveau Premier Ministre mais reste à la tête de l'Etat. La convocation de la Conférence nationale s'est tenue dans un contexte de crise exceptionnelle. Cette crise a ses bases dans la cassure entre le Nord et le Sud et dans le tribalisme. L'unité nationale est présente dans tous les discours politiques. La situation économique est catastrophique. La population attend les résolutions que le gouvernement doit prendre pour améliorer les conditions de vie quotidienne. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : DEMOCRATISATION ; POLITIQUE INTERIEURE ; INSTITUTION POLITIQUE ; CONFERENCE NATIONALE


   

BANKOUNDA, F.
Les lois organiques existent-elles au Congo ?
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. Vol. 44. N° 3. 1990.- P. 425-439

Au Congo, seule la Constitution du 8 décembre 1963 faisait expressément référence aux lois organiques. Pourtant, une certaine doctrine persiste à parler de celles-ci dans les constitutions qui n'en prévoient pas explicitement, et notamment dans la Constitution du 8 Juillet 1979, actuellement en vigueur. Soumises à l'analyse cependant, on constate que la Constitution précitée, de 1963, encore moins que les autres, n'institue pas véritablement la loi organique, en tant que catégorie juridique autonome, au sens qui lui est attribué depuis la Constitution du 4 Octobre 1958 par le droit public français. Les raisons en sont simples : les conditions politiques qui ont suscité sa promotion juridique en France sont inexistantes au Congo. De même, les trois critères qui lui confèrent une spécificité juridique n'y ont jamais été satisfaits. D'où l'égale autorité de la notion avec la loi ordinaire, et partant, son imprécision au plan juridique, et son utilité au plan politique (IBISCUS-CEAN).

Thèmes : CONSTITUTION ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; LOI


    

BRETON, Jean-Marie ; CONAC, Gérard
Droit public congolais
PARIS : ECONOMICA, 1987.- 818 P.

Thèmes : DROIT PUBLIC ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT ADMINISTRATIF ; MANUEL


     

MADZIMBA-EHOUANGO, Marion-Michel
Le parti et l'état en République populaire du Congo : rapports structurels et fonctionnels. T. 1 et 2
CEAN : BORDEAUX, 1987.- 2 Vol. , 1091 P.

Thèmes : PARTI POLITIQUE ; ETAT ; VIE POLITIQUE ; PARTI CONGOLAIS DU TRAVAIL


 

 

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