NIGER       Sélection bibliographique

GIRAUT, Frédéric
Retour du refoulé et effet chef-lieu : analyse d'une refonte politico-administrative virtuelle au Niger
PARIS : PRODIG, 1999. - 99 P. (MEMOIRES ET DOCUMENTS DE L'UMR PRODIG)

Thèmes : ADMINISTRATION LOCALE . ADMINISTRATION REGIONALE ; REFORME ADMINISTRATIVE

SHERIF, Elisabeth
La politique étrangère du Niger, 1990-1998
MEMOIRE DEA : ETUDES AFRICAINES : BORDEAUX 4 : 1999
BORDEAUX : S.N., 1999. - 124 P.

Thèmes : POLITIQUE ETRANGERE ; DIPLOMATIE ; 1990-1998

GAZIBO, Mamoudou
La problématique de la consolidation démocratique : les trajectoires comparées du Bénin et du Niger
THESE : SCIENCE POLITIQUE  : BORDEAUX 4 : 1998
BORDEAUX : S.N., 1998. - 590 P.

Les tentatives de construction démocratique sont considérées dans des perspectives extrêmes, tantôt comme les reflets d'un mouvement historique universel d'uniformisation des institutions et des pratiques politiques, tantôt à l'inverse, comme des aventures destinées à se briser en l'absence de "conditions préalables". Ce travail défend une thèse de la contingence, de la compléxité et de l'ambiguïté, en montrant qu'en matière de promotion de la démocratie, il n'y a pas plus de nécessité historique que de fatalité.
L'analyse des trajectoires contrastées du Bénin et du Niger fait ressortir que si les contraintes objectives d'ordre économique, social ou politique sont des variables données, qui influent sur la démocratisation, la trajectoire du processus est surtout affaire d'interactions au cours desquelles les stratégies des divers acteurs en matière de construction juridique et institutionnelle, de management socioéconomique, de gestion politique, d'arbitrage des conflits, de présentation et de représentation du pouvoir démocratique, restent les variables discriminantes. (Résumé de l'auteur)

Thèmes : DEMOCRATISATION ; DROIT ; CHANGEMENT POLITIQUE ; INSTITUTIONS POLITIQUES ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; ETUDE COMPARATIVE

RAULIN, Arnaud De
Le processus de démocratisation en Afrique et au Niger : espoir ou désillusion ?
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 2. 1997/05.- P. 188-201

Suite au coup d'Etat du 27 janvier 1996 qui a porté au pouvoir le Général Bare, le Niger s'est dote d'une nouvelle constitution adoptée en mai 1996 par referendum et qui instaure un régime présidentiel. Le Niger, comme la plupart des pays africains est à la recherche d'un équilibre institutionnel et sa population désire la mise en place d'un Etat de droit. Cependant le sous-développement endémique, l'analphabétisme, la pauvreté de ces Etats sont parmi des causes de la difficulté de la mise en oeuvre de la démocratie en Afrique. (IBISCUS-CEAN, F.M.)

Thèmes : CONSTITUTION ; INSTITUTION POLITIQUE ; REGIME POLITIQUE

LUND, Christian
Legitimacy, land and democracy in Niger
La légitimité, la terre et la démocratie au Niger
REVIEW OF AFRICAN POLITICAL ECONOMY. Vol. 24. N° 71. 1997/03.- P. 99-112

Deux importantes reformes institutionnelles ont été promulguées depuis 1986 au Niger : le Code rural qui devait formaliser le droit à la terre des populations rurales et une nouvelle constitution plus démocratique. Mais ces deux reformes ont échoué car elles sont intervenues lors d'une conjoncture défavorable et alors qu'elles devaient engendrer la paix civile, elles n'ont fait qu'accentuer les divisions et le déclin des institutions. (CEAN, F.M.) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; POLITIQUE ; CONSTITUTION ; DROIT FONCIER ; SYSTEME FONCIER

TANKOANO, Amadou
La constitution de la République du Niger du 12 mai 1996
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 1. 1997/01.- P. 85-102

La nouvelle constitution du Niger a été adoptée le 12 mai 1996 suite à un referendum constitutionnel par 93,34 % de "oui". Cette constitution soutient la prépondérance du Président de la République au détriment des autres pouvoirs législatif et judiciaire. (CEAN, F.M.) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : CONSTITUTION ; INSTITUTION POLITIQUE

IDRISSA, Kimba
Ethnicité, politique et démocratie au Niger
SOCIETES AFRICAINES ET DIASPORA. N° 5. 1997/01.- P. 45-71

La politisation de l'ethnicité constitue le point crucial de l'article. L'auteur analyse les fondements historiques du phénomène ethnique au Niger et présente la genèse ainsi que les différentes formes sur trois périodes-clés : La situation précoloniale caractérisée par une longue période de cohabitation pacifique entre les différents groupes de population, d'assimilation et/ou de métissage et surtout la force de mécanismes de pacification des rapports inter-communautaire ; La situation coloniale qui a exacerbé les différences ethniques et contribué à la politisation de l'ethnicité ; La situation post-coloniale avec les régimes totalitaires puis l'ère démocratique multipartisane au cours de laquelle vote ethnique et logique du territoire déterminent dans une large mesure les formes d'expression des suffrages. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : ETHNIE ; DEMOCRATIE ; ETAT NATION ; POLITIQUE INTERIEURE

DELORME, Olivier
Chronologie politique du Niger
AFRIQUE CONTEMPORAINE. N° 178. 1996/04.- P.51-60

Chronologie politique du pays commençant au lendemain de la loi-cadre de 1956, qui a accordé l'autonomie aux territoires français d'outre-mer jusqu'au coup d'état du 27 janvier 1996. (IBISCUS-ISTOM)

Thèmes : POLITIQUE INTERIEURE ; HISTOIRE ; INDEPENDANCE NATIONALE ; ORGANISATION POLITIQUE ; POUVOIR ; REGIME MILITAIRE ; COUP D'ETAT

BA, Aboubakry
Incertaines et fragiles démocraties africaines : le cas du Niger
DEMOCRATIES AFRICAINES. N° 5. 1996/03.- P. 6-10

Le multipartisme et l'instabilité politique qu'il engendre, rendent la construction démocratique en Afrique, douloureuse. La vie politique du Niger n'échappe pas à cette règle. Le régime du parti unique ne survivra pas à la décennie 80. La conférence nationale du 27 au 3 juillet 1991 et l'élection présidentielle libre du 27 février 1993 instaurant le multipartisme, seront les déclencheurs de l'instabilité politique. La crise institutionnelle marquée par des dissolutions, des coalitions et des alliances ainsi que la crise économique engendrée seront, elles, à l'origine du coup d'Etat organisé par la junte militaire le 28 janvier 1996. Le gouvernement de transition du Conseil de Salut National subira la condamnation de toute la communauté internationale (IBISCUS-AIPLF)

Thèmes : DEMOCRATIE ; REGIME POLITIQUE ; REGIME MILITAIRE ; PARTI UNIQUE ; COUP D'ETAT ; PARTI POLITIQUE ; SITUATION ECONOMIQUE ; CRISE ECONOMIQUE

ISSA ABDOURHAMANE, Boubacar
Crise institutionnelle et démocratisation au Niger
TALENCE : CEAN, 1996.- 119 P.- (ETUDES ET RECHERCHES)

La démocratisation a crée un espoir de normalisation au Niger, mais la fin du processus électoral n'a pas mis un terme aux luttes pour l'appropriation du pouvoir. Le fonctionnement des institutions politiques a été mis en échec par les entreprises concurrentes dont l'objectif commun etait de monopoliser l'espace étatique. L'absence de tout compromis, dans un contexte de forte instrumentalisation du droit, tout en délégitimant les acteurs politiques, réduisait aussi l'espérance de vie du nouveau régime. Pourtant le coup d'état militaire et l'élection présidentielle qui a suivi n'ont pas ramène cette stabilité. Cette étude du "politique par le haut" analyse l'ampleur de la crise institutionnelle au Niger, identifie les enjeux qui la structurent, évalue la porte des mécanismes de régulation et permet ainsi de mieux comprendre la chute du régime de la Troisième République et l'arrivée au pouvoir des militaires. (IBISCUS-CEAN, Res. auteur)

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; POLITIQUE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DEMOCRATISATION

UNIVERSITE DE POITIERS
BOUBACAR, Souley
Les sanctions pénales au Niger, étude critique
POITIERS : UNIVERSITE, 1995/07.- 416 P.

Cette thèse cherche les moyens de contrôler la criminalité dans une société qui progresse dans le domaine économique et social. A cette fin, l'auteur cherche pour le législateur une alternative à l'emprisonnement comme sanction pénale (qui agit négativement sur le comportement des délinquants) et propose des peines qui permettront la resocialisation du délinquant. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : DROIT PENAL ; LEGISLATION ; DROIT COUTUMIER ; DROIT CIVIL ; CRIMINALITE ; PEINE DE MORT

MINDAOUDOU, Dodo Aichatou
Le droit de résistance dans les constitutions africaines : un droit illusoire à vocation décorative ?
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. N° 3. 1995. P. 322-331

Inscrit dans la constitution du Niger de 1992, le droit de résistance (détenu par le peuple face à un pouvoir oppressif) semble difficilement applicable dans les faits. Le droit de résistance par la désobéissance civile est un droit illusoire à vocation purement décorative sans aucune valeur juridique. (IBISCUS-CEAN, F. M.)

Thèmes : CONSTITUTION ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT PUBLIC ; LIBERTE PUBLIQUE ; DROIT DE RESISTANCE ; DESOBEISSANCE CIVILE

FINO, Daniel ; GHINET, Serge
Démarche d'appui institutionnel : de l'analyse des acteurs à un processus de renforcement institutionnel
GENEVE : IUED, 1995.- 57 P.

Ce document se présente comme un essai de présentation systématique de l'analyse institutionnelle appliquée. L'aspect pratique et opérationnel des concepts est favorisé et s'inscrit dans une démarche de type "recherche-action". Cette étude propose donc des grilles d'analyse et des instruments pour la mise en place d'une démarche concrète en vue de l'appui institutionnel. L'analyse institutionnelle précède l'appui institutionnel. Pour parvenir à ce dernier une organisation rigoureuse entre les différents partenaires (acteurs, institutions) est nécessaire. De ce fait, les auteurs s'intéressent particulièrement aux rôles des acteurs, porteurs de changement social. Ils proposent une liste indicative d'instruments simples et modulables selon les spécificités requises par les différents programmes. On souligne ici les atouts d'une approche participative. En dernier lieu, deux exemples pratiques illustrent l'utilisation de ces instruments. Il s'agit d'un programme hydraulique Niger-Suisse et un projet de compostage des déchets de la ville du Cap Haïtien.

Thèmes : AIDE AU DEVELOPPEMENT ; METHODOLOGIE ; ANALYSE ; DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL

FRANCE. MINISTERE DE LA COOPERATION. DEV/IME
Niger : environnement juridique des médias
PARIS : MINISTERE DE LA COOPERATION, 1995.- 43 P.

Ce document comprend la Constitution Nigérienne du 26 décembre 1992 et les ordonnances du 30 mars 1993 relatives au Conseil Supérieur de la Communication, au régime de la presse, à la répression des infractions commises par voie de presse ou tout autre moyen de communication, enfin sur la communication audiovisuelle. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : AUDIOVISUEL ; PRESSE ; MEDIA ; LEGISLATION

CASAJUS, D.
Les amis français de la "cause touarègue"
CAHIERS D'ETUDES AFRICAINES. Vol. 35-1. N° 137. 1995.- P. 237-250

Aux alentours de juin 1991, et alors que la Conference nationale qui mettra fin à une longue dictature militaire est sur le point de se réunir, un groupe de Touareg déclenche une rébellion qui va entraîner la communauté touarègue du Niger dans une aventure qu'elle n'a pas choisie. L'article rend compte de trois ouvrages qui exposent trois points de vue sur cette période. D'abord, le livre d'André Salifou qui fut président de la Conference nationale, puis du Haut Conseil de la République: La question touarègue au Niger.- Paris: Karthala, 1993. Puis celui de Mano Dayak: Touareg, la tragédie.- Paris: Lattes, 1992: celui-ci a été indûment consacré par les milieux franchis comme le porte-parole de la communauté touarègue. L'appui de ces milieux a jeté de l'huile sur le feu. Enfin, Jean-Jacques Raynal dans - Les institutions politiques du Niger.- Saint-Maur: Sepi, 1993 - donne le point de vue d'un juriste sur les constitutions du Niger depuis l'indépendance. (IBISCUS-INADES)

Thèmes : GUERILLA ; ETHNIE ; MINORITE ETHNIQUE ; CONSTITUTION ; DEMOCRATISATION ; VIOLENCE

LAOUEL KADER, Mohamadou
La transition démocratique au Niger : contribution à l'analyse du renouveau constitutionnel d'un Etat africain
TOULOUSE : UNIVERSITE DE TOULOUSE 1, 1994, Vol. 1.- 302 P.

Depuis l'indépendance en 1960, le Niger n'a connu que des régimes autoritaires. Malgré le risque de tribalisation que peut entraîner le multipartisme, le Niger s'est doté en 1991 d'institutions transitoires afin de conduire le pays aux premières élections et obtenir les bases d'un nouvel ordre juridique démocratique. (IBISCUS-BU TOULOUSE)

Thèmes : REGIME POLITIQUE ; DEMOCRATISATION

DECOUDRAS, Pierre Marie
Niger : démocratisation réussie, avenir en suspens
AFRIQUE POLITIQUE. N° 1994. 1994.- P. 45-55

Au Niger, le changement politique s'est effectué sans heurts, et dans les délais prévus par le Conférence nationale. L'ancien parti unique et l'armée ont joué le jeu de la démocratie, permettant ainsi l'émergence d'une nouvelle majorité, à forte connotation haoussa. Héritant d'une situation catastrophique, la jeune République reste cependant confrontée à de graves difficultés, économiques et sociales, qui ne laissent pas d'inquiéter pour l'avenir. En outre, la rébellion touarègue continue. (CEAN, Res. auteur) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : DEMOCRATISATION ; ELECTION ; MOUVEMENT DE LIBERATION

ILLIASSOU, Ali ; TIDJANI ALOU, Mahaman
Processus électoral et démocratisation au Niger
POLITIQUE AFRICAINE. N° 53. 1994.- P. 128-132

La Conférence nationale de 1991 au Niger a permis d'instituer un pouvoir de transition dont le but principal était de conduire le processus démocratique à son terme par l'organisation d'élections concurrentielles "libres" dans un système multipartisan qu'une nouvelle constitution devrait consacrer. Le processus électoral tel qu'il s'est passé au Niger met en évidence les faiblesses auquel il a été soumis. (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : ELECTION ; DEMOCRATISATION

MINDAOUDOU DODO, Aichatou ; LAOUEL KADER, Mahamadou
Les fondements juridiques de la IIIe République du Niger
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. Vol. 48. N° 1. 1994.- P. 71-94

La Conférence nationale du Niger, tenue du 29 juillet au 3 novembre 1992, a défini les grandes orientations de la constitution de la 3e République. Le texte final a été soumis au référendum populaire le 26 décembre 1992 et adopté par près de 90% des nigériens. Celle-ci garantit des institutions démocratiques et le respect des droits de l'homme. (IBISCUS-CEAN, F. M.)

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; CONSTITUTION ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; CONFERENCE NATIONALE

GREGOIRE, Emmanuel ; LABAZEE, Pascal
Niger : comptes et mécomptes d'un jeune Etat démocratique
POLITIQUE AFRICAINE. N° 52. 1993/12.- P. 129-132

Le nouveau gouvernement nigérien est pris entre l'inéluctable assainissement des finances publiques exigé par les institutions de Bretton Woods et d'éventuelles revendications sociales. L'économie nationale est dans un état si délabré que le secteur informel assure 75% de la production nationale. Les moyens utilisés pour pallier l'effondrement des ressources publiques lors de la transition sont restés sans effet. Le gouvernement va donc présenter un programme de redressement aux institutions de Bretton Woods. Pour 1994, ce programme suppose un financement de F CFA 94 mds. Mais les populations réagiront sans doute à ces mesures. L'Union syndicale des travailleurs du Niger (USTN), le Syndicat des enseignants du Niger (SNEN) ainsi que les élèves, dont l'action a d'ailleurs porté le nouveau gouvernement au pouvoir, pourraient les rejeter. (IBISCUS-INADES)

Thèmes : SITUATION ECONOMIQUE ; POLITIQUE D'AUSTERITE ; SECTEUR INFORMEL ; SYNDICAT ; PIB ; GREVE ; ADMINISTRATION PUBLIQUE ; REDRESSEMENT ECONOMIQUE ; ELEVE ; ENSEIGNANT

MAHAMADOU, Laouel Kader ; MINDAOUDOU, Dodo Aichatou
Les lacunes juridiques de l'Acte fondamental n 21 portant organisation des pouvoirs publics au Niger
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. Vol. 47. N° 1. 1993.- P. 109-119

A la suite d'une conférence nationale, le Niger a adopté l'Acte fondamental n° 21 portant organisation des pouvoirs publics. Dans cet acte, deux points semblent insuffisants : d'une part, l'insaisissabilité de la nature du régime de la transition, d'autre part l'ambiguïté des rapports entre le HCR (législatif) et le gouvernement (exécutif). (Rés. auteur) (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : CONSTITUTION ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; POUVOIR CENTRAL

KALALA, Muimana-Muende ; DANDA, Mahamadou ; SCHWARZ, Alf
Désengagement étatique, transfert de pouvoir et participation populaire au Sahel : de la problématique à l'analyse de l'expérience nigérienne
QUEBEC : CENTRE SAHEL, 1993.- 51 P.

Thèmes : DECENTRALISATION ADMINISTRATIVE ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; ETAT

RAYNAL, Jean-Jacques
Les institutions politiques du Niger
SAINT-MAUR : SEPIA, 1993.- 335 P.

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; CONSTITUTION

LATOUR, Eliane De
Les temps du pouvoir
PARIS : EHESS, 1992/12.- 205 P.

Ce livre est publié en même temps qu'une copie vidéo du film "Les temps du pouvoir" ,dit, par la Sept-vidéo. Il décrit le changement social au Niger dans une chefferie du pays Mawri. Le chef coutumier est aux ordres du gouvernement, c'est un administrateur : l'argent et le commerce ont remplacé la bravoure et l'esclavage. (IBISCUS-Min. COOPERATION)

Thèmes : CHEFFERIE ; POUVOIR ; ETAT

MAIDOKA, A.
La nouvelle organisation des pouvoirs publics nigériens : l'Acte fondamental no 21
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. Vol. 46. N° 1. 1992.- P. 46-53

La Conférence nationale souveraine du Niger, réunie à Niamey du 29 Juillet au 2 Novembre 1991, a adopté l'Acte fondamental no 21 portant organisation des pouvoirs publics pendant la période de transition. Ce texte détermine les organes de la transition, à savoir le président de la République, le Haut Conseil de la République, le gouvernement de transition, la Cour suprême, la Haute Cour de justice. L'un des traits marquants de la nouvelle organisation des pouvoirs publics nigériens réside dans la limitation importante des prérogatives du Président de la République. Le Haut Conseil de la République et le Gouvernement apparaissant comme les organes-clés de la période de transition. (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : INSTITUTION POLITIQUE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DEMOCRATISATION ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; GOUVERNEMENT

TANKOANO, A.
La Révision de la constitution du 24 Septembre 1989 et l'évolution du régime politique nigérien
REVUE JURIDIQUE ET POLITIQUE INDEPENDANCE ET COOPERATION. Vol. 46. N° 1. 1992.- P. 54-78

Promulguée par l'ordonnance no 89-14 du 6 Octobre 1989, la Constitution nigérienne du 24 Septembre 1989 a été révisée par la loi no 91-002 du 24 Avril 1991 sous la pression des forces démocratiques. Trois réformes majeures ont été adoptées par le législateur. Tout d'abord, le multipartisme intégral a été constitutionnalisé. En second lieu, il a été introduit dans la Constitution l'engagement de la responsabilité politique du gouvernement devant l'Assemblée nationale. Enfin, le contrôle de la constitutionnalité des lois a été constitutionnalisé. La Conférence nationale, qui s'est réunie de fin Juillet à début Novembre 1991, a suspendu la constitution en invoquant la raison selon laquelle cette dernière a été élaborée par le parti unique, le M. N. S. D. (CEAN). (IBISCUS-CEAN)

Thèmes : CONSTITUTION ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; DEMOCRATISATION ; MULTIPARTISME

ROBERT, Dieter ; CHERIF, Chaco
Les partis politiques au Niger
NIAMEY : SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT, 1992.- N. P.

La démocratie naissante au Niger a opté pour le multipartisme en vue de gérer la future politique du pays. C'est pourquoi l'on assiste à la création d'une multitude de partis politiques. A travers cette étude, les auteurs analysent dans un premier temps la marche vers le multipartisme au Niger, l'enregistrement des partis et les échéances électorales. La liste alphabétique des partis présente pour chacun, le nom du parti, sa date d'enregistrement, le déposant et le bureau politique. (IBISCUS-CIDES)

Thèmes : DEMOCRATIE ; DEMOCRATISATION ; FORCE POLITIQUE ; MOUVEMENT POLITIQUE ; ORGANISATION POLITIQUE ; PARTI POLITIQUE

ROBERT, Dieter ; YANSAMBOU, Idrissa
La composition des gouvernements successifs du Niger
NIAMEY : SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT, 1992.- 33 P.

Ce document présente la composition des différents gouvernements qui se sont succédés au Niger de la période coloniale à celle de la transition (de 1957 à 1992). Il contient les noms et prénoms de ministres et les portefeuilles ministériels. (IBISCUS-CIDES)

Thèmes : GOUVERNEMENT ; REGIME POLITIQUE ; REMANIEMENT MINISTERIEL

NIANDOU SOULEY, Abdoulaye
Essai sur la "civilisation" des régimes militaires africains : le cas du Niger
BORDEAUX : S. N. , 1988.- 131 FF.

Thèmes : REGIME MILITAIRE ; INSTITUTION POLITIQUE

CABANAS, Jean-Marie
Les associations nigériennes : régime juridique
BORDEAUX : DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, 1987.- 20 P.

Thèmes : ASSOCIATION ; LEGISLATION ; DROIT